Nouveau Lettre Demande Temps Partiel De Droit Fonction Publique Territoriale Cdg LES DISPOSITIONS RELATIVES AU TEMPS PARTIEL, PDF

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Union sud ct gc 93 disponibilité precis i les spécialistes du marketing concernés p 1 ii la mise à disposition de fonctionnaires territoriaux p 2 a) exemples de disponibilité p 3 b) procédures de mise en place.

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Le compte économie de temps examine le n ° 6 du 1 er août 2010 dans cette version, la circulaire remplaces no. 14 du 15 octobre 2004 a v a n t - p r o p o s temps gadget compte d'épargne financière dans le transporteur public territorial.

6 avis favorable le directeur de ... Pour ... M ... S / couvert au moyen du haut de la succursale paris, le ... M ..., Vous avez appelé mon attention dans votre choix de réalisez vos fonctions de ... ?lément-temps (), pour une période de ... Débutant à ... Je vous dis que je désire votre demande de temps partiel de la manière suivante (date d'entrée en vigueur, frais , période, entreprise) une ordonnance mentionnant votre changement d’état sera donc prise prochainement; je vous dis qu'au cas où vous voudriez au final renouveler votre logiciel, vous devriez le faire au moins deux mois avant la fin de la période de votre composant, sinon vous pourrez reprendre vos responsabilités à temps plein de manière robotique. Je vous rappelle également qu'il est interdit aux employés qui travaillent à des moments dans les arts élémentaires d'interagir dans tout autre passe-temps public, ou toute activité personnelle bénéfique, de quelque type que ce soit (à l'exception de la dérogation accordée: œuvres littéraires, cliniques ou inventives). S'il vous plaît prendre livraison de, m ..., La garantie de mes émotions bien en vue. Le directeur à temps partiel peintures 6.