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Local Lettre De Demande De Subvention Exceptionnelle Pour, Association Lettre De Demande De Subvention Best Of Association Des - Feuille 6 forme monétaire du mouvement (1) cette forme doit être abaissée dans les 6 mois suivant la fin des 12 mois pour lesquels la présentation a été présentée. Vous pouvez remplir au mieux les contenants gris si la fourchette de prix projetée pour la motion proposée a été fournie sur ce formulaire. Représentant de l'association nom / prénom: ... Caractéristique: signature: dresser le tableau de la page 16 au bas du dos (1) cf. Ordonnance du plus haut ministre du 11 octobre 2006 fixant les modalités de présentation du dossier financier prévu à l’article 10 quatrième alinéa du règlement du 12 avril 2000 relatif aux droits des résidents de leurs membres de la famille auprès des administrations. (2) n'indiquez pas maintenant les cents. 10 associations: attribuer un logiciel rapporter une action opérationnelle précise 10 quel (s) objectif (s) public (aux) et combien vont en bénéficier? (? compléter si nécessaire) quel est le domaine (ou les lieux) de l'action? Quelle est l'approche délibérée d'imposer le mouvement? Quels sont vos critères pour évaluer la réalisation des objectifs? Comment avez-vous l'intention de parler de votre motion? (? compléter selon le cas) veuillez suggérer toute statistique supplémentaire que vous supposez pertinente:. Feuille 2 lettre d’utilité et attestation d’honneur ce formulaire doit être rempli pour tous les colis (préliminaire ou renouvelable) et quelle que soit la quantité de fourniture demandée. Si le signataire n'est pas le conseiller pénitentiaire de l'association, merci de rejoindre le pouvoir lui permettant d'engager celui-ci. Je, soussigné ... (Appel et nom de famille) consultant en félonie de l'affiliation, ... Certifie que l'affiliation est souvent déclarée; certifier que l’association dispose du statut approprié en ce qui concerne toutes les déclarations sociales et fiscales ainsi que les contributions et paiements correspondants; certifie les faits du présent document de manière appropriée et sincère, y compris la mention de tous les programmes de subventions soumis à d'autres bailleurs de fonds publics et l'approbation du budget par le biais des organes statutaires; demande une subvention de: ... (Euros); objectif: ... S'engage à respecter les dispositions du règlement monétaire et de ses annexes, ainsi que les dispositions réglementaires générales relatives au domaine des subventions publiques: il est rappelé que: en application de l'article l du code des groupes territoriaux dans son ensemble - tous les groupes, institutions, œuvres ou organisations personnelles qui ont obtenu une ou plusieurs cadeaux au cours de l’année de pointe sont tenus de fournir au lieu une reproduction certifiée conforme de leurs budgets et dettes des 12 derniers mois, en plus de tous les documents. Faire connaître les effets dans leur passe-temps. - Les dettes sont concédées sous licence avec l’aide du commissaire aux comptes pour les hommes et les femmes juristes non publics dotés de l’aide du président ou par l’intermédiaire du consultant juridique pour les autres. - Toute association, œuvre ou entreprise ayant obtenu une subvention peut être soumise à la manipulation des délégués du réseau qui l’a octroyée. Pour cette raison, le voisinage peut être créé sur demande de tout acte, règlement, facture ou document attestant de la bonne exécution de l'opération et fait en sorte que ses délégués procèdent à toute vérification immédiate ou sur place. Conformément à l'article 10 du règlement du 12 avril 2000 et aux textes suivis pour son application: - dans lequel la subvention à proximité est affectée à une dépense spécifique, l'organisme bénéficiaire de droit public doit afficher un document dans la déclaration économique de la zone atteste de la conformité des dépenses effectuées à la situation de la fourniture. - Ce dossier financier, présenté conformément aux dispositions réglementaires en vigueur, doit être envoyé à la région dans les six mois suivant la renonciation à l'exercice pour lequel la fourniture est présentée. Observe le fait qu'en cas de non-respect de ces consignes, je suis responsable du remboursement des sommes versées par le lieu; atteste qu'il n'a plus initié l'action pour laquelle la demande est faite. Done, on ... At ... Signature attention toute fausse déclaration est punie d'un emprisonnement et d'une amende prévue à l'aide d'articles et du code pénal. Le droit d’accès aux données prévu par le règlement n ° 6 du 6 janvier 1978 relatif à l’informatique, aux fichiers et aux libertés s exerce le transporteur ou l’établissement dans lequel vous avez classé votre fichier.