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à ce stade, nous approuvons la vérification de l’impression totalement gratuite sur le support choisi en téléchargeant un réplica à des fins de vérification. Cette vérification ne sera plus facturée, mais vous ne pourrez plus utiliser le timbre de diffusion.

Certes, chaque timbre comprend une gamme spécifique et ne peut donc être utilisé qu'une seule fois. ? un moment donné du mode d'envoi du courrier, les numéros d'affranchissement sont identifiés. Dans le cas d’un couple de passage d’un certain nombre, c’est-à-dire que plusieurs utilisent d’un timbre, les conséquences prévues à l’article i.12 de la pratique du ct. En cas de quelques impressions, le client est du même avis pour gâcher des impressions supplémentaires.

Si les faits concernant votre popularité d'expert ne peuvent pas être démontrés ou si vous n'avez pas actuellement une quantité siret (brièvement ou complètement) ou une variété d'arn (répertoire d'institutions à l'échelle nationale) pour une affiliation, vous devez nous envoyer, dans les quarante jours, conformément à votre profil, les documents suivants:.

Vous pouvez télécharger ou imprimer vos factures à partir de votre compte client, menu "mes commandes et factures" puis "liste de mes commandes". Vos factures ne vous seront plus envoyées par courrier électronique.

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